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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RILLETTES SARTHOISES DU VAL D'HUISNE
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LE CLOS VALMER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS VALMER
RILLETTES SARTHOISES DU VAL D'HUISNE S.A.S

Numéro de dépôt :
3084248
Date de dépôt :
14/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2011
LE CLOS VALMER de RILLETTES SARTHOISES DU VAL D\'HUISNE

Présentation de la marque LE CLOS VALMER

Déposée le 14 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RILLETTES SARTHOISES DU VAL D'HUISNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS VALMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RILLETTES SARTHOISES DU VAL D'HUISNE domicilié(e) 14, rue de la Tuilerie, Z.A. Sud du Valmer, 72400 CHERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 576 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RILLETTES SARTHOISES DU VAL D'HUISNE S.A.S - France.

La marque LE CLOS VALMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084248.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS VALMER est expirée depuis le 14 février 2011.

RILLETTES SARTHOISES DU VAL D'HUISNE a également déposé les autres marques suivantes : LA FERTOISE , LE CLOS VALMER LA TRADITION SARTHOISE


RILLETTES SARTHOISES DU VAL D'HUISNE S.A.S - 14, rue de la Tuilerie, Z.A. Sud du Valmer, 72400 CHERRE - France - SIREN 389576844


RILLETTES SARTHOISES DU VAL D'HUISNE S.A.S - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.